Crédits

The City Trucks Festival et/ou de ses partenaires sont propriétaires exclusifs de l’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

The City Trucks Festival devra impérativement donner l’autorisation avant toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite. Dans le cas contraire cela constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

D’après le code de la Propriété Intellectuelle, il est nécessaire de citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).

Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.

Crédits photos :

THE CITY TRUCKS FESTIVAL
Complexe Sportif – Jardins de l’Anjou
49620 La Pommeraye

Photos François Crampon